Encart du B.O. n°35 du 29 septembre 2005: mise en œuvre de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école. Conditions de recrutement et d'emploi des assitants d'éducation
Encart du B.O. du 29 septembre 2005 portant sur la mise en œuvre de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école. Mission, Recrutement et Conditions d'emploi des Assistants Pédagogiques.
Modification de la composition du C.A. pour les Lycées. Un des 5 élèves siègeant au Conseil d'Administration est le Vice-Président du CVL. Voir le Chapitre IV de cette Circulaire
Décret modifiant le décret n°85-1348 du 18 décembre 1985 realatif aux procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements d'éducation spéciale
Situation des des chefs d'étblissement au sein des associations périéducateuves ayant leur siège dans l'EPLE (Foyer Socio Educatif, Association sportive)